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Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles … feuilles de tabac en bandes et le tabac reconstitué sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant et désinfectant pour les toilettes, les …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… une quelconque maladie. Le produit est conditionné dans des emballages pour la vente au détail avec deux cartouches …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   des métaux (même … de matière quelconque, servant de support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les préparations utilisées dans … sont exclus du présent Chapitre et relèvent, d'une manière générale, des Chapitres 28 ou 29 . Pour certaines peintures …

Legal note

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants … ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   des métaux (même …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés … on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés … on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91

Classification opinions

… l'oxyde de magnésium fritté, du carbone (graphite naturel, généralement), des antioxydants (aluminium silicium ou magnésium élémentaire, généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… 1. Courroies transporteuses, de largeur variable (15 cm ou plus), de longueur indéterminée, constituées par une série de spirales légèrement aplaties en fil d'acier au carbone, reliées entre …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… 1. Colostrum bovin recueilli dans les 24 heures après le vêlage , sous forme de liquide congelé composé, en poids, de 18 - 25 % de matières solides, …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … de bâtiments (n°  68.03 );        g)   les pierres gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux … morceaux de brique et blocs de béton brisés. CONSIDERATIONS GENERALES Ainsi que le précise la Note 1 du Chapitre 25 , ce …

Legal note

… l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, … apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … de bâtiments (n°  68.03 );        g)   les pierres gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… au détail en récipients aérosols de 300 ml, contenant des agents fongicides (1,2 % en poids), du parfum, du kérosène, … pour prévenir la propagation des maladies à champignons pathogènes. Adoption : 1999 …

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