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2708 résultats pour "加拿大出生证明样本资料<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>敦化合法继承权公证书-海牙国际法学院文凭<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>江苏自考学位证发放时间aI"

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures … du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux … et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); …

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… textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures … du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux … et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les … plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées … les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs …

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… voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les … plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées … les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Plomb S                       Soufre Sn                     Etain Te                     Tellure Zn                    … soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, … Le présent Chapitre traite du cuivre et de ses alliages, ainsi que de certains ouvrages en ces matières. La …

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… Plomb S                       Soufre Sn                     Etain Te                     Tellure Zn                    … soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. …

Section VII > Chapitre 39

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus … dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits … pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages …

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… de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus … dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits … pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres … une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, …

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… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres … une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et … Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au …

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… ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et … Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, …

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… ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent … les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans … brique et blocs de béton brisés. CONSIDERATIONS GENERALES Ainsi que le précise la Note 1 du Chapitre 25 , ce Chapitre …

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… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent … les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les … procédés que ceux visés aux Chapitres 7, 8 et 11 ou ailleurs dans la Nomenclature. 7)    Les produits des … et préparations pour la confection de ces produits ainsi que les préparations alimentaires composites …

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… procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les … et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou …

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