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Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou 39.22 à 39.26 , les …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir également la partie I‑A des …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

…   11)  Les engins flottants conçus pour fonctionner comme portes de bassins (bateaux‑portes). Sont, en outre, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… . Elle comprend entre autres : 1)    Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… dalles de pavage et bordures de trottoirs reconnaissables comme tels, même à l'état simplement refendu, dégrossi …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… dans le Chapitre 31 . Les laitiers et scories entrent, comme matières premières, dans la fabrication du ciment, la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… comprend : A)    Les profilés en caoutchouc non vulcanisé, notamment les plaques et les bandes de section autre que …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international sont les foies de poulets, d'oies ou …

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