… ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne … des métaux : a) Les couteaux et lames qui ne sont pas montés directement sur les machines, mais fixés sur les … tondeuses à gazon; les lames et segments pour faucheuses ou moissonneuses, à l'exclusion des coutres de charrues, des …
… Ils peuvent avoir été soumis à un traitement thermique modéré destiné principalement à en assurer une meilleure … partie de l'humidité; ce traitement ne doit toutefois pas modifier la structure interne du cotylédon. Les légumes à … La présente position ne comprend pas : a) Les farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs, écossés ( …
… pressé (par battage ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de substances végétales ou par des procédés combinés, … exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), et les cuirs et …
… de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux , de … exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), et les cuirs et …
… à condition que l'adjonction de ces autres matières ne modifie pas leur caractère essentiel de pelleteries. Sont … première partie du n ° 42.02 . b) Les gants, mitaines et moufles mixtes en cuir et en pelleteries, quelles que soient … de ces constituants ( n ° 42.03 ). Les gants, mitaines et moufles entièrement en pelleteries restent classés ici. …
… réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, enregistreurs de présence, … synthétiques ou reconstituées, ou encore combinés avec des motifs, des sculptures, des statuettes, des figures … matières plastiques ( Chapitre 39 ). c) Les boîtes de montres ( n° 91.11 ). …
… contenant, en poids calculé sur matière sèche, 80 % ou moins de protéines de lactosérum relèvent du n ° 04.04 . … ou de poudres blanches, jaunâtres ou rougeâtres amorphes. Ces substances sont utilisées dans la …
… l'adjonction des liants utilisés pour l'agglomération en modifie certaines des caractéristiques et notamment la … plus, le liège aggloméré possède la faculté de pouvoir être moulé directement sous les formes et dans les dimensions les … construction tels que panneaux, briques, dalles et pièces moulées (cylindres, coquilles, etc.) ces dernières étant …
… les chapeaux et autres coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations … une forme, généralement après avoir apprêté les cloches au moyen de gélatine, de gommes ou d'autres substances. Le … coiffures, de formes très diverses, confectionnés par les modistes en partant des cloches du n° 65. 02 , mais sans …
… , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont employés … le cas, pour obturer des fissures, comme produits de moulage, etc. Certains produits de cette position sont … par la présence éventuelle d'un ou plusieurs éléments filmogènes autres que l'asphalte, le bitume, le goudron ou …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
