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Section XV > Chapitre 77

Explanatory notes

… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

… sortes (fixes, à molette, à crémaillère, à douilles, à pipe, à mâchoires, forme vilebrequin, etc.), clés pour …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… même doublés de tissu ( n° 46.02 ). b)    Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… porcelaine et de matière de charge dans la fabrication du papier. Les sables kaoliniques relèvent du n°  25.05 . …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus …

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