… pas le classement de ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs de …
… de l’hydroxylamine. L’hydrazine, l’hydroxylamine et leurs sels inorganiques relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 … phénylsemicarbazide (phénylhydrazine-formamide). 23) Les sels et hydroxydes d’hydrazinium . 24) Les hydrazides …
… et articles similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est … ou d'arbrisseaux portant des fleurs ou boutons de fleurs (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme … rentrent dans le n° 12.11 , pour autant que, dans l'état où ils sont présentés, ils ne puissent pas être utilisés à la …
… que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins 6301.30 ‑ Couvertures (autres que les couvertures … Les couvertures sont des articles généralement de laine, de poils, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, … pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par …
… vêtements du même genre. 4) Les vêtements spéciaux, tels que ceux pour aviateurs, même chauffés par une … incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans … l’aine, pour la pratique de certains sports ou de la danse, tels que les tenues d’escrimeurs, les casaques de jockey, …
… On range également ici les étuis tubulaires rigides, tels que ceux utilisés pour l'emballage de produits … Les étuis à cigarettes, les boîtes à poudres, les boîtes à outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n° 76.16 ). d) …
… des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou … de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les …
… pâtes de chanvre ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés ou filigranés et, lorsqu'ils contiennent des matières de charge, celles‑ci diffèrent …
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