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Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues 5509.52 ‑ ‑ Mélangées …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… le pilote. Toutefois, leur comportement aérodynamique est différent de celui des parachutes, dès lors que dans …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… consistent en cartes dont l’illustration reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… du papier (notamment des papiers photographiques), dans la clarification (collage) du vin ou d'autres boissons, etc. …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… postales ordinaires comportant seulement des mentions ou motifs publicitaires accessoires ou bien des illustrations …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… le démoulage. Ils présentent une surface régulière et uniforme et sont pratiquement sans défaut. Les lingots sont …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… de lampes de projecteurs. B)   Les tubes à bouts rétreints, manifestement destinés à la fabrication d'articles pour …

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