… et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires contenant du cacao en … ( n° 17.04 ). c) Des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, …
… soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments … qu'ils sont formés de fibres continues. Il en existe de nombreux types, parmi lesquels on peut citer : 1) Les … dites résultent de la torsion, généralement peu serrée, de deux ou de plusieurs filaments de soie grège n'ayant pas été …
… toutes matières textiles (même en bonneterie) du genre de ceux qui sont cousus à la surface extérieure des vêtements, … bérets, etc. (écussons sportifs, militaires, provinciaux ou nationaux, rubans portant mention d'associations de … et articles similaires brodés relèvent du n° 58.10 , ceux qui sont confectionnés autrement que par découpage, des …
… n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position … et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites … également les appareils à usage domestique, du genre de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont …
… conditionner ou servir les aliments ou les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme … simple levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques …
… position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent … clavettes, rondelles et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et … de sûreté, autres épingles et autres articles du type de ceux visés dans la Note explicative du n° 73.19 3) Les …
… comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur irrégulières, encore … ). La vermiculite, roche voisine du mica, ainsi que les minéraux appelés chlorites et perlite , chimiquement proches …
… être confondus avec les vitrauphanies, qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 (voir la Note explicative du n ° … au fer, constitués par des feuilles minces revêtues de métaux, de poudres métalliques ou de pigments, et utilisés pour …
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