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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… ( n° 59.11 ).         c)      Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … ou un hygromètre ( n° 90.25 ).         e)      Un mouvement d'horlogerie ( n°s 91.08 ou 91.09 ). 3)    Ceux qui sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… de rubans de matière plastique ou de papier, d’une matière colorante, d’encre, etc.). Sont exclus de la position : … rouleaux de papier carbone ou d’autres papiers à copier que l’on monte sur des machines à calculer, caisses enregistreuses, etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième exemplaire des fiches …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le … dites becs‑de‑cane , ainsi que les verrous, targettes, loquets et loqueteaux ordinaires ( n°  83.02 ), ni les fermoirs et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… - -       D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7210.20 - Plombés, y compris le fer terne 7210.30 - Zingués … des sous‑positions du n°  72.10 , les produits ayant fait l'objet de plusieurs types de placage ou de revêtements … Il est nécessaire d'examiner en premier lieu les produits à l'œil nu ou au microscope pour déceler éventuellement la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… les produits de la présente position ont en général des emplois différents de ceux de leurs homologues laminés à chaud. Ces produits sont notamment … peuvent être commercialisés sous l'appellation fer noir lorsqu'ils sont d'épaisseur très faible (en général, moins …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… de façon provisoire. L' ambre gris , sécrété par le cachalot, se présente sous la forme de masses arrondies, … 100 kg. Il possède à peu près la consistance de la cire; lorsqu'on le frotte, il exhale une odeur douce et suave. Sa … temps réunies à leur extrémité, souvent plissées et d'une longueur variant entre 5 et 10 cm. La civette , produite par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… - Déchets de solvants organiques : 3825.41 - - Halogénés 3825.49 - - Autres 3825.50 - Déchets de solutions … l’aide d’une masse épurante ordinairement constituée par de l’oxyde ferrique hydraté (hématite brune), de la sciure de … d’autres matières nuisibles pour l’agriculture (métaux lourds, par exemple), ne permettent pas d’utiliser ces boues …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… de légumineuses, extrait de malt, lait, graines comme l'œillette (ou pavot), le cumin ou l'anis, sucre, miel, … sont essentiellement des articles d'une conservation de longue durée, par suite d'une cuisson prolongée des matières … beurre, sel, poivre, noix de muscade et, pour la quiche lorraine, bacon ou jambon. 14)   Les pizzas (précuites ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… d'autres usages industriels; mais elle est principalement employée à l'état épuré (sous forme de lanoline) et pour l'extraction de l'oléine de suint ou de la stéarine de suint. La lanoline , …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… le riz dont les grains sont encore revêtus de leur balle florale qui les enveloppe très étroitement. 2)    Le riz … le riz camolino , consistant en un riz blanchi ayant fait l'objet d'un enrobage extrêmement ténu à l'aide d'huiles. … blanchi ordinaire et, dans une très faible proportion (de l'ordre de 1 %), de grains de riz ayant été recouverts ou …

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