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Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n°  94.03 , cette position se … Le matériel dont il s'agit s'entend d'articles des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… magnétite , oxyde magnétique de fer. d)    La sidérite ou chalybite, carbonate naturel de fer. e)    Les pyrites de … sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C) … minerais de fer finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété halepensis (halepense), les sorghos herbes (utilisés pour constituer des … des sirops ou des mélasses), tels que la variété saccharatum . Quand ils sont présentés sous forme de graines …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et … brodées du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie … du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires  et les étoffes tubulaires …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… de lit, vases de nuit, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse même équipés de leur mécanisme, crachoirs, … similaires, du n°  73.10 . b)    Les petites armoires de pharmacie ou de toilette à suspendre et autres meubles du Chapitre 94 . …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud et une très haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités … machines résistant à l'usure par frottement, en cermets ( Chapitre 84 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… ‑ En bambou : 4419.11 - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 … ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les cuillers, les … les plateaux, les coupes, les bols, les planches à hacher, à pain, les égouttoirs à vaisselle, les mesures de …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, tigridia, tubéreuses (polian-thes), tulipes. La … griffes et rhizomes, tels que les oignons potagers, les échalotes, l'ail potager, les pommes de terre et les topinambours du Chapitre 7 et les rhizomes de gingembre ( n° 09.10 ). Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… de lunettes et les armatures pour ces branches, les charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, … pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) et ressorts en … suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente position …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… brins (baves, fils de cocon), dont l'enroulement constitue chaque cocon, étant très fins, la soie grège est obtenue en … . Les filaments de soie grège sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou, parfois, verdâtres. Décreusés (c'est‑à‑dire … débarrassés de leur grès par traitement à l'eau chaude savonneuse, aux alcalis dilués, etc.) ou teints, mais …