… ou d'acier étamés - Autres déchets et débris : 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et … lourdes et longues. b) Compression sous forme de paquets, surtout pour les ferrailles légères notamment à la presse …
… à pain, ainsi que les barbecues. 5) Les réchauds de tout genre pour la chambre, le voyage, le camping, etc., y … mixtes gaz‑électricité par exemple ( n° 85.16 ). Tous ces appareils peuvent être émaillés, nickelés, cuivrés, … portes, grilles, pieds, barres de protection, barres porte‑torchons et dispositifs chauffe‑assiettes. Sont en outre …
… A) Les verres bombés, cintrés, creusés ou similaires de toutes formes ou dimensions, à faces parallèles ou non, … de pendules ou d'autres appareils d'horlogerie, ainsi que tous verres analogues pour cadres, médaillons, pour …
… images, des signaux provenant de systèmes ou de machines automatiques de traitement de l’information ou d'autres … appareils (par exemple, des réfrigérateurs, des machines automatiques de traitement de l’information, des téléphones … des modules d’affichage à écran plat ( Chapitre 92 ). e) Tous les appareils du Chapitre 95 incorporant des modules …
… de corde en matière végétale non défibrée et simplement tordue ou retordue. Les articles qui précèdent sont destinés … de construction peuvent être recouverts de carton Kraft sur toutes les faces et tous les chants. Sont exclus de la présente position les …
… elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. Parmi les machines de … la présente position relèvent du n° 84.66 , à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * * * Sont en outre …
… etc.), y compris les talons à clouer, à visser (talons tournants, par exemple) ou à coller, et les parties de … ci-après, qui se glissent à l'intérieur de la chaussure, en toutes matières ( à l'exception de l'amiante) : semelles … ici, quelle que soit la matière dont ils sont faits (cuir, toile, feutre, bonneterie, etc.), amiante excepté . Ces …
… mutandis aux articles de la présente position. Sont exclus toutefois de la présente position, même s'ils ne sont ni … ). Les pierres travaillées consistent, dans la presque totalité des cas, en pierres destinées à être serties ou … de rectangles, d'hexagones ou d'octogones, pourvu que toutes les faces et arêtes soient brutes, mates et non …
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