… et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de poils fins 6003.20 - De coton 6003.30 - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres … bonneterie caoutchoutées du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et … n° 59.08 . f) Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des …
… comprend : 1) Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont … 26.20 . 2) Les poudres de zinc telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV, et les paillettes de zinc. Ces … de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 sont applicables mutatis …
… du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par oxydation … aussi pour la teinture à la cuve, pour l'épuration des eaux potables, pour la restauration des vieux tableaux, en photographie ou en médecine (antiseptique ou hémostatique). …
… fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les soucoupes, les boîtes à épices et …
… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton 6301.40 ‑ Couvertures (autres que les couvertures … sont des articles généralement de laine, de poils, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la … des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien les …
… position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés … petites quantités d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état … de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0402.10, 0402.21 et …
… ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles … en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en … de tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la …
… couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits d'origine … ou de fils de couleur blanchâtre. Très riches en protéines, les nids de salanganes sont utilisés presque exclusivement pour la confection de soupes, de potages ou d'autres préparations alimentaires. La présente …
… électriquement 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis … mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend … à des pierres gemmes) en métaux précieux. Conformément à la Note 7 du Chapitre 71, on entend par plaqués ou doublés de …
… tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles … le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, notamment les boîtes (ou bidons) à lait, les boîtes à … ). g) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés ( n° 96.17 ). …
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