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Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… sans subir d'autre transformation. D'autres, connus sous le nom de mistelles , sont utilisés dans la fabrication de … etc.          4)   Par réfrigération.          Il est à noter que ce groupe comprend les moûts de raisin partiellement fermentés, mutés ou non, ainsi que les moûts de raisin non fermentés, avec …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. … dits et parfois de raccords.  Leurs applications sont nombreuses, notamment dans les pompes, les compresseurs, les mélangeurs, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… de divers travaux en bordure des voies. On range notamment ici : 1)    Les wagons‑ateliers équipés d'outils, … pour l'entretien des voies (aligneuses pour voies ferrées notamment) équipés d'un ou plusieurs moteurs assurant non seulement le fonctionnement des engins de travail dont …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination … des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou … feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l’oeil nu en section transversale. 4.‑  On …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination … des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou … feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l’oeil nu en section transversale. 4.‑  On …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE FER Il s'agit … rouge, mais il peut être aussi violet, jaune ou noir (oxyde violet, jaune ou noir). L'oxyde ferrique constitue un pigment ( minium de fer …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à … sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI notamment), même si elles ne sont pas montées. 2)    Les brides de chasse, les taquets, les plaques et rubans non boutés pour cardes, les segments pour peigneuses, les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par leur nature ou par leur fini, ils … ou à en rehausser l'effet ornemental; tel est le cas notamment : 1)   Des statues, statuettes, bustes, hauts et … décoratifs en relief excluant la possibilité d'un emploi normal, des cendriers d'une facture telle que le rôle de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… etc. Certains des tissus de cette position, destinés notamment à l'ameublement et consistant en des tissus … tissu, que celui‑ci soit lui‑même un tissu caoutchouté ou non. Sont exclus de cette position : a)     Les rubans … les produits similaires du n° 59.06, voir l’Alinéa A) de la Note explicative du n° 40.08. d)     Les courroies …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… ou dans les établissements similaires. On y range notamment : A)    Les machines pour l’extraction des jus de fruits non destinés à la fermentation (agrumes, pêches, tomates, … mécanisme broyeur réduisant les pulpes en pâte par râpage (noix dentées tournantes, râpes, etc.) ou par écrasement …

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