… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de 20 °C. 3.‑ Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique …
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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de 20 °C. 3.‑ Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique … le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2204.10, on …
… l’espèce pour l’impression, sur papier, sur textiles, sur linoléum, sur cuir ou sur d’autres matières, de textes, … (PLANES, GRENES, POLIS, PAR EXEMPLE) Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les planches pour la … n° 48.16 ). c) Les gazes ou toiles de soie, peintes ou non, montées sur cadres pour l’impression dite au tamis ( …
… machines et appareils du n° 84.37 . Les dispositions de la Note explicative du n° 84.32 s’appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position, notamment aux équipements amovibles pour tracteurs, tels que … agricoles très divers : oeufs, fruits, pommes de terre, oignons, asperges, cornichons, carottes, etc. Ils relèvent de …
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en … comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs …
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… Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en …
… très grand dégagement de gaz à haute température, d'où une énorme pression en un temps très court. Ces produits sont … aux chocs et aux frottements. Cette position comprend notamment : 1) Les explosifs consistant en mélanges à … (tétranitrate de pentaerythritol, PETN) ou de TATB (1,3,5-triamino-2,4,6-trinitrobenzène). Les mélanges à base …
… confectionnés du vêtement autres qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre également les parties de … d'articles du n ° 62.12 . La présente position couvre notamment : 1) Les dessous de bras , généralement en …
… amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. … dits et parfois de raccords. Leurs applications sont nombreuses, notamment dans les pompes, les compresseurs, les mélangeurs, …
… de divers travaux en bordure des voies. On range notamment ici : 1) Les wagons‑ateliers équipés d'outils, … pour l'entretien des voies (aligneuses pour voies ferrées notamment) équipés d'un ou plusieurs moteurs assurant non seulement le fonctionnement des engins de travail dont …
… sans subir d'autre transformation. D'autres, connus sous le nom de mistelles , sont utilisés dans la fabrication de … etc. 4) Par réfrigération. Il est à noter que ce groupe comprend les moûts de raisin partiellement fermentés, mutés ou non, ainsi que les moûts de raisin non fermentés, avec …
… etc. Certains des tissus de cette position, destinés notamment à l'ameublement et consistant en des tissus … tissu, que celui‑ci soit lui‑même un tissu caoutchouté ou non. Sont exclus de cette position : a) Les rubans … les produits similaires du n° 59.06, voir l’Alinéa A) de la Note explicative du n° 40.08. d) Les courroies …
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