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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries … cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… 1. Sources intenses électroniques d'ions positifs, à cathode chaude, destinées à être utilisées avec des accélérateurs de particules, des spectromètres de masse et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.90

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 80 % de dioxyde de silicium.  …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30

Classification opinions

… de couleur brune et de saveur amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels minéraux. Adoption : 1960 …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à … subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates … la germination des semences et la croissance des plantes.  Elles peuvent contenir de faibles quantités d'éléments

Legal note

… cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à … pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate … subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates …

Section XV

Explanatory notes

… f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées … les alliages de métaux communs de la présente Section et d'éléments ne relevant pas de cette Section sont classés comme …

Legal note

… f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées … les alliages de métaux communs de la présente Section et d'éléments ne relevant pas de cette Section sont classés comme …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90

Classification opinions

… 1. Ciments hydrauliques , consistant en ciment Portland mélangé avec plus de 5 % en poids d’autres matières cimentaires telles que de la pouzzolane, des cendres volantes ou de la …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… de base pour la fabrication de l'ANFO (Ammonium Nitrate Fuel Oil) utilisé pour les explosifs à usage civil (mines ou … 1. Adoption : 2017 … 3. Nitrate d’ammonium sous forme de gel  utilisé dans le processus de production des explosifs … 1. Adoption : 2024 … 4. Nitrate d’ammonium sous forme de gel  utilisé dans le processus de production des explosifs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… qui lui fournit, sous forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à rendre. Adoption : 1971 …

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