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Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… avec du feutre unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une face de la bande et qui ne sert que de support. Ces bandes sont biseautées, découpées en pointe aux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… dans le « processeur graphique » en même temps qu'elles apparaissent sur l'écran; 3°) une unité de téléaffichage … donner des ordres au « processeur graphique », ces ordres apparaissant sur un écran vidéo; 4°) un digitaliseur/traceur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… l'alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. … dans la nourriture en conserve pour animaux de compagnie. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de … Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 10 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… la pratique du paintball, composé essentiellement d'une enveloppe extérieure en tissu (70 % de polyester et 30 % de … le contact avec le sol et contre les balles de peinture. Application des RGI 1 et 6 (Note 9 du Chapitre 62 et Note 1 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… séparément. Les deux vêtements sont présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du … de bonneterie en velours est à l’intérieur du vêtement. Application des RGI 1 (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… sisal, de coton, de coco ou de fibres synthétiques. Il est rappelé que les ficelles, cordes et cordages de papier ne …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

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