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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les … le chamois combiné), et les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b) …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la … d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du …
Explanatory notes
… la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du … soit à partir de pâte déjà préparée (par exemple la pâte mécanique ou chimique), soit directement à partir de certaines matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; …
Explanatory notes
… 84.52 ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; … mais non cependant les machines spéciales exclusivement conçues pour la broderie (y compris les machines à tirer les … comprises ici les machines à coudre dites électriques, mues par un moteur électrique incorporé à la tête, même si …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … composants peuvent présenter un passepoil (bande d’étoffe cousue dans la couture) d’une étoffe différente. Si … supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …