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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de collagène de peaux de porcs, de bovins ou … Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2022   …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… des RGI 1 (Notes 1 b) et 2 A) du Chapitre 71) et 6. Adoption : 2014 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… aplaties en fil d'acier au carbone, reliées entre elles par insertion entre deux spirales d'un fil ondulé de même nature … spirales, chaque spirale s'articulant sur la précédente par rotation autour du fil ondulé. Adoption : 1967 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… une lampe halogène, d'un réflecteur et d'un dispositif de fixation de la lampe au système de visée télescopique, et … commutateur et un accumulateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique … des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… n'a été soumis à aucun traitement chimique, seulement à des opérations mécaniques ou physiques telles que le broyage. Il … dans le forage de puits en mer. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique … des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la confection de sacs pour l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …