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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

…         d)      Un appareil photographique ( n° 90.06 ), un thermomètre ou un hygromètre ( n° 90.25 ).         e)      …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… protectrice en bois ou en matière plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale … etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles relevant de la présente …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… Les métaux les plus utilisés en tant que tels ou sous forme de composés sont le cobalt, le nickel, le palladium, … de métaux ou d'alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine, de toile métallique, etc. ( …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… pratiquement pas susceptibles d'être laminés ou forgés. Parmi les alliages mères relevant de cette position, on peut … alliages mères de cuivre se présentent généralement sous la forme de petites masses ( blocks ou cakes ) aisément …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… ou aromatisées ( n° 22.02 ). B)   Les eaux minérales . Ces termes désignent à la fois les eaux minérales naturelles et … relèvent du n° 22.02 . C)   Les eaux gazéifiées . Sous ces termes, on désigne les eaux potables chargées de dioxyde de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… à sec, on ajoute parfois d'autres matières pour éviter la formation de taches. Aux Indes, en particulier, on ajoute … d'autres produits chimiques additionnés de sel. Ce procédé permet de conserver les cuirs et peaux. Sont exclus de cette …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de … de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… , qui constituent le déchet le plus important et sont formées de fibres éliminées par la peigneuse; le shoddy , …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… beurre recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… notamment des abricots ou des prunes ‑ se présenter sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou … de sucre ou d'autres substances et non autrement transformée, même contenant des graines, des parties …

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