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Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la … la bande de roulement; c)   le découpage en morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le rechapage ( n ° … ou être moulés directement dans des articles qui n'exigent pas une grande résistance. Les déchets, débris, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… de colorants azoïques, sont également compris ici. Sont exclues de cette position les matières colorantes organiques … cétonique ( C=O), soit la fonction quinonique (voir la Note explicative du n° 29.14). 1)     Aminobenzaldéhydes . 2)     … . C’est un produit de scission des protéines. On l’extrait du gluten. Il se présente en cristaux et sert en …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… le défibrage est entièrement ou essentiellement obtenu en exerçant des forces mécaniques sur la matière première.  Ces … (PGW) ainsi que les pâtes obtenues par raffinage, par exemple la pâte mécanique raffinée (RMP) et la pâte … des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans cette …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou … Graines du thé; Noix de touloucouna. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, l'expression de semence couvre seulement les graines de coton …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à … de vernis, de plastifiants et de résines alkydes, par exemple). La position couvre également les fractions de … raffinage, est à classer dans le n° 29.23 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… industriels de traitement de matières végétales en vue de l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre … de la préparation de succédanés du café (ou de leurs extraits) obtenus à partir de grains de céréales ou d'autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… téléphoniques et haut‑parleurs pour postes de radio, par exemple). On range également ici les appareils électriques … soumis aux variations de l'onde acoustique, un entrefer existant entre les deux armatures; ces variations font … au moyen de circuits d’émission et d’une antenne interne ou externe. Le récepteur est muni d’une ou plusieurs antennes …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en … concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par exemple), même si elles sont nettement reconnaissables comme … et carreaux réfractaires de pavement et de revêtement. Sont exclus de cette position les tubes, tuyaux, demi-tuyaux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… charbon de bois, amiante, etc.) avec un liant (ciment, par exemple) parfois imbibé d'acétone, destinée à faciliter le remplissage et à prévenir le danger d'explosion de l'acétylène comprimé seul. D'autres, par … et dans lequel la vaporisation du gaz liquéfié s'effectue exclusivement sous l'influence de la température …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… 8108.30 - Déchets et débris 8108.90 - Autres Le titane est extrait par réduction de ses minerais oxydés (rutile, … échangeurs de température, valves et pompes, par exemple, pour l'industrie chimique, pour la désalinisation … barres, tôles, déchets et débris et en ouvrages, à l'exclusion toutefois des articles repris dans d'autres …