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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… volumique de 96 % vol), 2 % d'extrait de gingembre ainsi que du sucre (d'une teneur inférieure à 0,90 %), du …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… le produit à un transformateur d’un effet de 3,6 W et d’une tension de sortie de 24 V.  L'effet par source lumineuse est …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; … (centres d'usinage),       b)   utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage … automatique de l'information toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes :            1°)   …

Legal note

… exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; … (centres d'usinage),       b)   utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage … automatique de l'information toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes :            1°)   …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19); … peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, … qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la présente Note, les motifs comonomères …

Legal note

… liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19); … peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, … qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la présente Note, les motifs comonomères …

Section XI

Explanatory notes

… de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur … deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile …

Legal note

… de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur … deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres … sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée … désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la …

Legal note

… 3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres … sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée … désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le … ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          e)      les papiers et …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le … ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          e)      les papiers et …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

…        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non … (Chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (Chapitre 44, s'ils sont en bois);        r)    les lunettes protectrices … jeux de plein air (n° 90.04);        s)    les appeaux et sifflets (n° 92.08);        t)    les armes et autres …

Legal note

…        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non … (Chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (Chapitre 44, s'ils sont en bois);        r)    les lunettes protectrices … jeux de plein air (n° 90.04);        s)    les appeaux et sifflets (n° 92.08);        t)    les armes et autres …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres … activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une … (tels qu'ils ont été abattus, grossièrement équarris ou simplement fendus, écorcés, etc.), le bois de chauffage, les …

Legal note

… en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres … activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une …

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