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Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou … intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant …

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… véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou … intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend … par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. … couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est …

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… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend … par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. … couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est …

Section VI

Explanatory notes

… 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns …

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… 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées … la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles …

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… de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées … la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles …

Section VII

Explanatory notes

… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns …

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… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On … bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les … préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz …

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… définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On … bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les … préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la … ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la … cueillies est obtenue au moyen d'un fil textile à marche sinueuse continue, dont les rangs sont disposés suivant une …

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… de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la … ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés … positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de … les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, …

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… (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés … positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de … les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme … sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus … aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom …

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… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous … sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( … provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

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… , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( … provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

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