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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… 1. Sécateur pneumatique , muni d'un piston et de lames montés sur un gros tube (poignée), … en métaux communs, non rotatif, présentant la forme d'un éventail, utilisé pour la récolte des olives, des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… en aluminium, comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes électromagnétiques, émises par le … selon que l'onde est verticale ou horizontale, d'un cornet d'alimentation (guide d'ondes) qui est connecté …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… folique finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour l'alimentation animale, en prémélange … ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68;       b)   les machines, appareils ou engins … de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont … qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :       a)   changement automatique des …

Legal note

… meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68;       b)   les machines, appareils ou engins … de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont … qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :       a)   changement automatique des …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont … collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque … rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de distillation à basse pression (n°s 39.01 et …

Legal note

… chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont … collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque … rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de distillation à basse pression (n°s 39.01 et …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit …        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion …

Legal note

… poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit …        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion …

Section XI

Explanatory notes

… n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante … et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique …

Legal note

… n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante … et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur … provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets … agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur … provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets … agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le … par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de … des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m 2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le … par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de … des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m 2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), … ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des n°s 90.10, 90.13 ou 90.31), …

Legal note

… articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), … ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des n°s 90.10, 90.13 ou 90.31), …

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