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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou … définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant …