WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et …
Explanatory notes
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et … avec bandage gonflé à pression normale. La présence de rayons est sans influence sur le classement des roulettes … et autres dispositifs pour maintenir les tapis et boules de rampes. Les tringles, tubes et barres pour rideaux ou tapis, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …
Explanatory notes
… isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. … comportent des trous, des filetages, des taraudages, des rainures, etc. Quant à la matière constitutive, elle varie …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures …
Explanatory notes
… , enrobes ou fourres de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures … fourrés. Dans le cas des articles fourrés, l'enveloppe est généralement constituée par un tube ou parfois par un feuillard spiralé. Les fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de …
Explanatory notes
… spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027.50 ‑ Autres … réglage de la température (l'indice de réfraction variant rapidement avec celle‑ci). Ces appareils ont un champ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… essentielles : l'usure des surfaces jusqu'à obtention de rayons de courbure, d'angles dièdres ou d'intervalles bien … des bords : c'est l'opération du débordage . Ne sont rangés ici que les éléments d'optique dont tout ou partie de … ont été gravés des traits parallèles équidistants et très rapprochés (de l'ordre de 100 par millimètre). b) Soit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 …