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Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… minéraux de la présente position relèvent du n ° 25.17 . En particulier, les pierres présentant le caractère de pavés, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… blanche des pharmaciens ( n ° 28.36 ). b) Les cristaux cultivés d'oxyde de magnésium ( autres que les éléments …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… » ou « reconstitués » , obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… de machine à écrire, des pièces de réfrigérateurs, des cuves de filtres à huile et certains objets ménagers. Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… n° 95.06 pour la pratique des sports. 8)    Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… 40.16, 63.06 ou 63.07 ). c)     Les enveloppes de poufs, en cuir ( n° 42.05 ). d)    Les couvertures ( n° 63.01 ). …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… d'une simple légende ou d'une relation sommaire concernant chacune d'elles. Sont également compris ici les cahiers …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des …

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