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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par … tirés, ainsi que pour la patine donnée à chaque objet. Sauf dans des cas assez rares, le nombre total des répliques …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… oléorésineux provenant des pins ou d'autres conifères (sapins, mélèzes, etc.). Ces produits volatils sont, dans … pins. Elle est obtenue également par synthèse chimique (à savoir, hydratation chimique de l'α‑pinène). La présente …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… simple découpage de plaques ou de feuilles de caoutchouc, sans autre ouvraison que, le cas échéant, une simple … robinetterie, ainsi que les autres articles propres à des usages techniques (y compris les parties et accessoires des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… de surface , par exemple : le verre mat ou dépoli au jet de sable, à l'émeri ou à l'acide, le verre givré, le verre … le verre plat sous forme de demi-produits (plaques sans destination particulière par exemple), mais aussi des … coloriées, revêtues de dessins ou autres décorations, sans adjonction d'autres matières. Par contre, des plaques …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… Elles sont parfois commercialisées sous cette forme, ou sans les crochets, ou encore découpées en sections. Le …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… (montures de brosses, fermoirs et montures-fermoirs pour sacs à main, peignes de coiffure, boucles d'oreilles, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… basique avec un oxyde anhydride : on les appelle oxydes salins . Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Les oxydes, … de métaux, qu'ils soient basiques, acides, amphotères ou salins. 2) Les autres bases inorganiques ne contenant pas …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… Les papiers et cartons filtres (y compris le papier pour sachets de thé). 5)    Le papier et carton feutre . 6)    Le … les papiers et cartons filtres pour la fabrication des sachets à thé, des filtres à café, des filtres pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… couchées ni enduites, pour sparterie, vannerie ou autres usages, autres que celles utilisées à des fins graphiques. … de confiture; les papiers découpés pour la fabrication des sacs. 10)  Les papiers et cartons perforés pour mécaniques …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la présente …

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