… Les navires de guerre de tous types parmi lesquels on peut distinguer : a) Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, …
… , généralement). Au nombre des tissus exclus par le jeu des dispositions précédentes, on peut citer les tissus qui ont … sont saupoudrés d'une fine couche de particules de matières diverses, telles que : 1) Des tontisses : ces tissus, qui … plus longues) sont exclus s'ils ont le caractère d'imitations de pelleterie au sens du n° 43.04 . Les tissus …
… mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des … comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. I.- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE … pour le travail des pierres synthétiques. Au nombre de ces diverses machines, on peut citer : A) Les machines à …
… Ils agissent par enlèvement de métal. Ces machines se distinguent des outils pneumatiques , hydrauliques ou à … comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente position couvre : 1) Les … (tourillons) des arbres ou des axes de roues de grandes dimensions, etc. 3) Les centres de tournage , travaillant …
… DU N° 85.46. A l'exception des isolateurs proprement dits du n° 85.46 , le présent groupe couvre l'ensemble des … dans la masse. 2°) D'être conçues en vue d'une fonction d'isolation électrique, même si elles servent simultanément … etc. Lesdites pièces se présentent sous des formes très diverses. Sont compris ici des articles tels que les chapes, …
… (HNO 2 ) du n° 28.11. 1) Nitrite de sodium ( sel à diazoter ) (NaNO 2 ). Ce sel est obtenu en réduisant le … les oxydes ou sels de bismuth ou certains vernis. b) Dihydroxynitrate de bismuth (nitrate basique de bismuth, … 3 .6 ou 9 H 2 O). Cristaux bleus. Mordant de teinturerie ou d'impression (seul ou associé à l'acétate). La solution …
… durcie. Pour l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du … de coco, les graines de la variété de roseau Canna indica dites graines de balisier, les graines d’Abrus (dit arbre à …
… 4823.20 ‑ Papier et carton filtre 4823.40 ‑ Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques - Plateaux, plats, assiettes, tasses, … similaires (voir la Note 11 du présent Chapitre), c'est‑à‑dire déjà pourvus des perforations nécessaires à la commande …
… de commande : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.19 - - … données graphiques) et commuter les pixels individuels des dispositifs d’affichage (généralement constitués d’un … cellule. Ils permettent l’entrée et la sortie (affichage) d'informations telles que des images. Les articles de la …
… des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). I. … utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses. 2) Les caisses à claire‑voie, telles que les … fruits, des légumes ou des oeufs, les harasses, de grandes dimensions, du genre de celles utilisées pour le transport …
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