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Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à … peut être utilisé comme carburant pour moteurs à piston, à allumage par compression, ainsi que comme combustible pour … thermique ou pour d'autres emplois similaires. Sont exclus de cette position : a)    Les mélanges contenant, en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… autres et servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section quelconques … et usages similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux d'égout, éléments tubulaires pour … commune, non vernissée ni émaillée, mais aussi - et, le plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux pour installations …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux … panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5)    Les bouchons dits mécaniques , …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… du verre dit à vitres d'épaisseurs diverses, mais qui le plus souvent n'atteignent pas celles des verres coulés … ou non réfléchissante. Le verre étiré ou soufflé est le plus souvent utilisé dans l'état où il a été produit, sans … pour la fabrication des plaques photographiques, de lunettes communes, etc. Douci, poli ou autrement travaillé, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A … de poignées reconnaissables comme telles) et pommeaux pour parapluies, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, … plaques de base pour cannes-sièges ou similaires, etc. Sont exclus de cette position  : a)    Les cannes non finies …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… sont des acétals et hémi-acétals qui contiennent une ou plusieurs des fonctions oxygénées (fonction alcool, etc.) … 3)    Acétal diéthylique (CH 3 CH(OC 2 H 5 ) 2 ). Il dérive lui aussi de l'hydrate hypothétique de l'aldéhyde acétique. … agréable; employé comme solvant ou comme anesthésiant. Sont exclus de cette position les acétals polyvinyliques …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… vernis. C)   HUILE DE COTON.        Cette huile, qui est la plus importante des huiles semi‑siccatives, est obtenue à partir de l'amande des graines de plusieurs espèces du genre Gossypium . L'huile de coton est … des cuirs, la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, du glycérol ou des compositions …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment … la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce que, pour de nombreuses …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… manière générale, le papier à cigarettes se présente sous l'une des formes suivantes : 1)    En feuilles , réunies en … par une petite spirale de papier gaufré, d'ouate de cellulose ou de fibres d'acétate de cellulose. …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne … de la torsion, généralement peu serrée, de deux ou de plusieurs filaments de soie grège n'ayant pas été tordus au … Tous ces fils peuvent être décreusés ou perfectionnés. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées …

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