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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… pour femmes ou fillettes et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent … ou 59.07 ( n° 61.13 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 61.14 . …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… radeaux de tous genres y compris les engins flottants de forme circulaire qui se gonflent automatiquement au contact … des naufragés.   11)  Les engins flottants conçus pour fonctionner comme portes de bassins (bateaux‑portes). Sont, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture … que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… devant être du verre brut, en feuilles (même découpées de forme). Au procédé de soufflage à la bouche, à peu près … dont les uns procèdent uniquement par étirage (procédés Fourcault, Libbey-Owens, Pittsburgh, etc.), tandis que …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par enroulement continu sous pression de couches … polis ou autrement travaillés; ils peuvent aussi être renforcés de métal, etc. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la … qui servent principalement à la préparation de moulages de fonderie ou de produits réfractaires. 3)    Les sables …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, … contenant du cacao en toutes proportions, à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et des autres produits du n° …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… repris dans la position suivante par le fait qu'ils sont formés de fibres continues. Il en existe de nombreux types, … le sens contraire. La grenadine est un organsin à torsions forcées. Tous ces fils peuvent être décreusés ou …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… ( n°  58.09 ). b)    Les toiles, grillages et treillis transformés en pièces ou organes de machines, notamment par … 85 ). c)    Les toiles, grillages et treillis montés sous forme de tamis et de cribles à main ( n°  96.04 ). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… de cobalt du commerce , se présentant généralement sous forme de poudre grisâtre ou noire constituée par du monoxyde … ou en verrerie pour colorer les verres d'optique. On les transforme en silicates (en silicates doubles de cobalt et de …

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