… ces deux éléments étant placés dans une enveloppe commune munie de grilles. L'arrêt du radiateur permet à ces appareils de fonctionner uniquement comme distributeurs d'air conditionné. …
… grandes dimensions qui couvrent les épaules et sont souvent garnis de franges. 2) Les écharpes , foulards , cache‑nez … ou parfois en dentelles (voiles de mariées, voiles de cérémonie, voiles de deuil, voiles de religieuses, voilettes … articles sont généralement ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant ou non du tissage. On range en …
… A base de cuivre‑zinc (laiton) 7411.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions …
… l’alimentation en courant continu et la tension à un niveau utilisable par les LED. Ces modules ont un circuit … LED, des circuits permettant de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED e t un culot (culot à vis, …
… naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement … natif. Cette fusion est opérée, soit dans des meules (calcaroni), soit dans des fours (fours Gill), soit au sein … épurés ou soufres précipités , avec le soufre précipité défini dans la Note explicative du n° 28.02 . Les soufres …
… le libellé de la position, en sont également exclus , d'une manière générale, les machines et appareils dont la fonction … des machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au …
… pour bébés (y compris la poudre de talc non mélangée, ni parfumée, conditionnée pour la vente au détail), les … les laits de beauté ou laits de toilette, les lotions toniques ou lotions pour le corps; la vaseline conditionnée … royale d'abeilles); les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; les gels administrables …
… et occasionnellement sous forme de gâteaux, de la même manière que les tourteaux, et sont utilisés pour l'alimentation animale ou comme engrais. Certains de ces résidus, tels que … d'autres produits en vue de la préparation d'aliments pour animaux, elles relèvent du n° 23.09 . C) Les bagasses , …
… l’interprétation de la Nomenclature, la substance osseuse fournie par : 1) Les défenses d’éléphant, d’hippopotame, … 2) La corne de rhinocéros. 3) Les dents de tous les animaux terrestres ou marins. B) L' écaille de tortue . … variables, l'ossature ou cuirasse qui enveloppe le corps de l'animal. Dans cette position on entend par « écaille de …
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