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Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… carrées ou rectangulaires de toutes dimensions et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit ci-dessus, que les …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… de coton et ses fractions : 1512.21 ‑ ‑ Huile brute, même dépourvue de gossypol 1512.29 ‑ ‑ Autres A)   HUILE DE …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… en autre matière. Les corindons artificiels en poudre sont repris au n° 28.18 . ______________________ …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… agendas ( n° 48.20 ). b)    Les dos de calendriers imprimés dépourvus des blocs à effeuiller ( n° 49.11 ). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… du présent Chapitre). Les étoffes bouclées du genre éponge présentent sur leur envers des rangées de points de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

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