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Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… qu'on extrait de diverses carrières de la Belgique et notamment de celles d'Ecaussines. Ce sont des pierres … les pierres qui après leur extraction en carrière ont été amenées par une ouvraison très sommaire à l'état de blocs ou … rectangulaire obtenus par d'autres procédés que le sciage, notamment par un travail au marteau ou au burin. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… DONT ILS SONT IMPREGNES SUR UNE AUTRE SURFACE Appartiennent notamment à cette catégorie : 1)    Le papier carbone et les … unique ou répété;       ou b)   d'un papier enduit, de grammage normal, faisant habituellement partie d'une liasse. … métaux, de poudres métalliques ou de pigments et utilisés notamment pour le marquage des reliures ou des garnitures …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la famille du houx, qui croissent en Amérique du Sud. On l'appelle parfois thé du Paraguay ou thé …

Section VII > Chapitre 40

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ … 0203.21 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.22 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… etc.; ces demi‑produits sont destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente … et les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple . La présente …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche.  On peut citer, à … de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont également …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris … ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des jardins, des cours, etc. (qui sont désignées par …

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