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Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… du caramel ou d'autres colorants organiques (voir également l'exclusion a) ci‑après). * *    * Les vinaigres et succédanés …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe … C)   En toutes matières, s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… tamis‑blutoirs à farine, les tamis de ménage (à farine, par exemple), les tamis de laboratoire pour essais de finesse … pour pierres gemmes (les diamants, par exemple). Sont exclus de la présente position : a)    Les cribles qui … dans la même position que la machine à laquelle ils sont exclusivement ou principalement destinés ( n°s 84.37 ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… pour moules, les modèles pour moules et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, … en outre à une certaine pression. Sont par contre exclues d'ici les matrices d'estampage du n° 82.07 agissant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… induction, pour protéger les contacts contre les effets des extra‑courants de rupture, pour emmagasiner et libérer des … capacité, nature du diélectrique, etc.) varient suivant les exigences de l'utilisation. Mais ils relèvent de la présente … en batteries, sur un châssis ou dans un bac commun par exemple, n'affecte pas leur classement, même si l'ensemble ‑ …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… sous le nom d’huiles unicellulaires, sont obtenues par extraction de lipides à partir de micro-organismes … du fruit de différentes espèces du genre Aleurites (par exemple A. fordii et A. montana ). Sa couleur va du jaune … se présente sous la forme de pains de couleur blanche à l'extérieur et jaune verdâtre à l'intérieur, d'une structure …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… du liège naturel et notamment la propriété d'être un excellent isolant thermique ou acoustique. Mais, dans bien … celle des produits en liège naturel énumérés dans la Note explicative du n° 45.03. Toutefois, bien qu'il soit rarement … Le liège aggloméré peut en outre être utilisé comme joint d'expansion dans l'industrie de la construction et pour la …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du n° 75.08); barres, profiles et fils en plomb, définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV (excepté les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 78.01 ), et les baguettes enrobées ( n° 83.11 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… les papiers de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou  coupés de toute dimension ou de … coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés. Sont exclus également de la position : a)    L'ouate de cellulose …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… articles en papier ou en carton pour la correspondance, à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent … doivent être revêtues de mentions imprimées concernant, par exemple, l'adresse ou l'emplacement du timbre. Les cartes …