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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, nappes, housses de protection pour meubles. D) Enfin, au titre des articles … bassins de lit, urinaux, vases de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; les tétines pour biberons et … le service de la table et de la toilette n'ayant pas le caractère de contenants pour l'emballage et le transport, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… des autres fibres végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI).         Les fils de chanvre servent aussi bien … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI.           Les fils du présent groupe associés à …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… de poche, maintenus ouverts par une monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire fixée à l'extrémité d'un … montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non … mais non montés en lignes ( Chapitre 39, n° 42.06 ou Section XI ). c)     Les fourreaux pour cannes à pêche et …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes sont de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… Les résidus résultant du mondage, de l'aplatissage, de la réduction en flocons, du perlage ou du concassage des grains …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

…   ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : 0307.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés … 0307.49 ‑ ‑ Autres            ‑ Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) : 0307.51 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés … mer          ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , Mactridae …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… ou autres, de thermomètres, d'ampoules ou pièces de lampes électriques ou électroniques, d'articles de parure). Certains tubes, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les … de l'emballage, pour autant qu 'ils conservent le caractère essentiel de papier ou de carton ( n° 48.11 ). …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… en jus de fruits des boissons de ce groupe varie en fonction du type de jus de fruits. Elle ne peut pas excéder … On range notamment dans ce groupe :         1)   Les nectars de tamarin rendus propres à la consommation en tant …