… un support ou contenant de l'alcool, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou plusieurs … qu'une quantité variable de citronnellol et de nérol). Appartiennent notamment à la présente position les bases … et de fixateurs et qui ne sont prêtes à l'emploi qu'après addition d'alcool. Relèvent également de celle‑ci les …
… ‑ notamment à des fins de présentation et en vue d'en faire apparaître la qualité ‑ un premier nettoyage, suivi d'un … moulés. 2) L'ambre est une résine fossile encore appelée ambre jaune , succin ou karabé , de couleur variant … de santorin, de trass et similaires, quelquefois appelées improprement ciments naturels à cause de leur …
… jute ) dont les deux principales variétés sont le Corchorus capsularis ou jute blanc et le Corchorus olitorius ou jute roux, également appelé Tossa. 2) L' Hibiscus cannabinus , … kénaf, jute de Bimli (Bimlipatam jute), chanvre d'Ambari, Papoula de Sao Francisco, Dah, Meshta, etc. 3) L' …
… voitures blindées. 11) Les voitures spécialement équipées d'appareils de radiotéléphonie et de télégraphie. 12) Les voitures munies d'appareils, machines …
… comme conducteurs électriques, qu'ils soient destinés à l'appareillage des machines ou installations ou au montage … utilisées surtout dans les installations importantes ou l'appareillage de commande. Le fait que les fils et autres …
… position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les … les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, les bornes d'amarrage, les gargouilles … la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou d'appareils, par exemple), ni les ouvrages moulés non finis …
… (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent Chapitre) en : 1) Caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du Chapitre 40). 2) Matière plastique. 3) Tissus ou …
… pour constituer une partie intégrante d'un engin, d'un appareil ou d'une autre machine, destinés à accomplir un … destinées à servir de partie motrice aux engins, appareils et machines visés, par exemple, sous les n°s 84.25 … peuvent comporter plusieurs éléments typiques ci‑après : dispositifs à haut rendement, à système hydraulique …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
