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Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, … 4.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des … dans le présent Chapitre les peaux et parties de peaux d'oiseaux, revêtues de leurs plumes ou duvet, présentées à …

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… (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, … 4.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la … sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers …

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… par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la … sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … contenant du cacao en toutes proportions, à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et des autres produits du n° …

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… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; … ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations …

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… câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; …

Section II

Explanatory notes

… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

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… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du … que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que … à classer avec les articles auxquels elles se rapportent (voir la Note 1 du Chapitre). Toutefois le présent Chapitre …

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… afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du … que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section VII

Explanatory notes

… dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. … en totalité ou en partie de la Section VII. La Note ne vise toutefois que les assortiments dont les éléments …

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… dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser … par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en … superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux …

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… isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser … par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en … superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou … de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent … mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz …

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… pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou … de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … leur caractère original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat …

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… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose …

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