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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients …

Legal note

… par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation 8419.34 ‑ ‑ Autres, pour produits agricoles … obligatoirement la chaleur ou le froid, n'effectuent pas véritablement l'une des opérations énumérées ci‑dessus, le … des orges germés (malt vert). F)     Les séchoirs à pulvérisation , qui jouent le rôle d'évaporateurs. Ils se …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… dans leur mécanisme, des palans, des treuils ou des vérins et leur structure se compose souvent de constructions … hydraulique, utilisées pour élever, entre des barres guides verticales, une cabine pour personnes ou un plateau de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales 8479.30 … amortisseurs pour voitures automobiles, avions ou autres véhicules relèvent de la Section XVII . Techniquement des … montée sur un socle placé en position horizontale ou verticale, et comportant à son extrémité un poignet …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… de base 8517.62 - - Appareils pour la réception, la conversion et l’émission, la transmission ou la régénération … parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8517.79 - - Autres Cette position couvre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… - Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10  kg, comportant au … de l'information : 8471.41 - - Comportant , sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, … est la mise en oeuvre de données de toute espèce, selon divers processus logiques préétablis et à une ou plusieurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… mesureur et compteur, avec ou sans détermination du prix de vente, telles que celles utilisées pour la distribution de … béton liquide (pompes à béton). Toutefois, sont exclus les véhicules automobiles à usages spéciaux comportant des … tuyère, provoque l'aspiration et l'entraînement du liquide véhiculé. Ces appareils comportent une combinaison, plus ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Explanatory notes

… Les instruments de l'espèce sont généralement en verre, mais parfois aussi en métal (maillechort, argent, … flottants (pour bains, etc.), les thermomètres médicaux ou vétérinaires, les thermomètres industriels (pour chaudières, … les thermomètres destinés à être montés sur les véhicules automobiles, en vue d'indiquer la température de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… et appareils : 8426.91 ‑ ‑ Conçus pour être montés sur un véhicule routier 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position … ci‑dessus sont les suivantes : a)    Appareils montés sur véhicules du Chapitre 86 .        Tous les appareils et … châssis, plates‑formes ou chariots ne constituant pas du véritable matériel roulant de chemins de fer. Il en est …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Explanatory notes

… gras, analyse des confitures ou jus de fruits, etc.), les verreries (pour la détermination des indices de réfraction … mais mesurables, de trois couleurs primaires (rouge, vert et bleu). L'autre genre de colorimètre est utilisé dans …

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