Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … agomélatine … aliskirène … aloxistatine … amiglumide … arbaclofène placarbil … arformotérol … arhalofénate … … … carbasalate calcique … carisbamate … davasaïcine … déclopramide … delparantag … diampromide … édasalonexent … éfaproxiral … …Classification opinions
… (N-[[(4-chlorophényl) amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), uréide cyclique utilisé notamment dans la fabrication …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … dapivirine … darapladib … darusentan … dasantafil … décernotinib … décoglurant … déléobuvir … delgocitinib … dérazantinib … dérénofylline … …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face est … nu. La couche d'aluminium est obtenue par vaporisation sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - … etc.), les bateaux de relevage pour la remise à flot des navires coulés, les bateaux‑bouées de sauvetage, les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …