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Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… fibres qui constituent le panneau sont reconnaissables au microscope. La cohésion des fibres résulte de leur feutrage … Les catégories de panneaux de fibres de cette position peuvent être distinguées selon leurs méthodes de … utilisés pour le voligeage. Les produits de la présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés dans la cuisine, … couvercles et autres accessoires en autres matières ou être composés partiellement d'autres matières, pour autant qu' …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant … les boues de filage provenant du filage du cuivre et composées essentiellement de poudre de cuivre mélangée à des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , … exclus de cette position : a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'argyrose (argentite ou acanthite), sulfure d'argent. b)    … des platinoïdes (métaux de la mine du platine : iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n °  20.05  lorsqu'ils ne … du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière plastique, par exemple). 3)    Les Knödel , Klösse et Nockerln à base de farines de pommes de terre, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de … pour le bétail très appréciés. Les résidus de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la … à fabriquer les cigares ou les cigarettes, avec ou sans dispositif complémentaire d'empaquetage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au … modifie leur classement. Relèvent également de la présente position les parties de bracelets de montres, …