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Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes … constituant des articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… habituelles (rivetage, boulonnage, par exemple), mais encore par collage au moyen de résines synthétiques, par … ou pour les stations radio, et dans la fabrication d'étançons de mines, de cadres pour portes ou fenêtres, de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est … (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se présente …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… ou la cuisine.               ‑ En bambou : 4419.11 - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires … cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou châssis‑carrosseries ) … de toutes leurs garnitures et accessoires divers tels que planches de bord, sièges et coussins, tapis de pied, … Restent également classées ici les carrosseries incomplètes, c'est‑à‑dire celles auxquelles il manque …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… Au nombre des parties de montures, on peut citer : les branches de lunettes et les armatures pour ces branches, les … les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… non dénommés ni compris dans d'autres positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non vivants, impropres … conservés.          L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2)    Les nids de salanganes , … « nids d'hirondelles ». Ces nids sont constitués par une substance sécrétée par l'animal et qui se solidifie …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1)    dont la surface externe a … de forme carrée ou rectangulaire obtenus par débitage des planches de liège brut du n ° 45.01 dont les faces et les … de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de liège très minces pour bouts de cigarettes. Les feuilles et bandes très …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les … destinés à la connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas … par exemple), généralement en porcelaine, spécialement conçus pour laboratoires ( n° 69.09 ). c)     Les tubes …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1)    Les poêles et … constitués essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les … etc.). 7)    Enfin, d'autres articles, tels que manches de couteaux et de couverts de table, encriers pour …

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