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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… », ces ordres apparaissant sur un écran vidéo; 4°) un digitaliseur/traceur de courbes qui trace des dessins sur le … provenant du « processeur graphique ». Cette unité est également utilisée pour « lire » les dessins, les données …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… de logements internes aménagés dans chacune des deux parois latérales (moulées sur une charnière) pour y recevoir … moulée (couvercle et fond) reliées par une charnière métallique et pourvues à l'intérieur d'une garniture …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… taille. Ce vêtement, qui est similaire à un pull-over, est réalisé dans une étoffe de bonneterie (100 % coton). Il … 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… 1. Maillot de gardien de but de football en bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à … ouverture. Ce vêtement comporte des coudières de protection minimale cousues sur les manches et des bords-côtes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… de bord complet. Lorsqu'il est en usage, le tableau de bord final peut afficher la vitesse, les tours/minute (T/M) et le … de contrôle électronique (ECU) par le capteur à effet Hall monté sur la roue du véhicule) ainsi que des …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … ou appareils auxquels ils sont destinés. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe : A) Dans les n°s 92.01 … restent utilisables à la manière des instruments analogues de type classique. Les dispositifs de l'espèce …

Legal note

… pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… L'armoire est en acier isolé et conçue pour être installée directement au sol en extérieur. Sa structure … pour les batteries/les équipements C Climatiseur (installé) D Climatiseur …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… 1. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique … Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine (principe actif), 7,2 % de butoxyde de … des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… de l'air rafraîchi, mais ne comportant pas de dispositif spécialement conçu pour l'humidification ou la … à travers le filtre. Ils ne comportent pas de dispositif spécialement conçu pour l'humidification ou la …

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