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Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

…               ‑ Coke de pétrole : 2713.11 ‑ ‑ Non calciné 2713.12 ‑ ‑ Calciné 2713.20 ‑ Bitume de pétrole … de pétrole compris dans la présente position, on peut citer : 1)   Les extraits provenant du traitement des huiles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… machines à imprimer du n°  84.43 ; sont également compris ici les pierres lithographiques, les cylindres et les … générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines, appareils ou du matériel de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… A.- POMPES ET COMPRESSEURS Fonctionnant selon les mêmes principes que les pompes à liquides, les pompes à air ou à … pour travaux intermittents) sont équipés de dispositifs de circulation d'eau, d'ailettes ou d'autres dispositifs de … opposés, dont chacun est solidaire d'un large piston circulant dans les cylindres compresseurs latéraux. La …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… des espaces de temps plus ou moins courts. Pour être repris ici, les appareils de l'espèce doivent, en principe, … Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : 1) Les enregistreurs de présence ou horloges de … sonnerie à un moment donné, ils coupent ou établissent un circuit électrique, sont exclus de cette position et …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… Les minerais utilisés dans la métallurgie du tantale sont principalement la tantalite et la niobite (colombite), … autrement présenté, il est blanc s'il a été poli et bleu acier dans le cas contraire. Il est très malléable et très … ici conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer l'alliage tantale‑tungstène, à forte teneur en …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs               ‑ Autres : … les graines de vesces ( autres que celles de l'espèce Vicia faba , c'est‑à‑dire les fèves et les féveroles), les … ne sont pas utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… fabriqué utilisé pour la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et … Les succédanés de tabac fabriqués , parmi lesquels on peut citer les mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. … soit hachés ou coupés (pour constituer l'intérieur des cigares ou des cigarettes). 7) Les extraits et sauces de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… ou au moyen d'un enduit à base de chaux. La chaux, qui facilite l'épilage des cuirs et peaux, assure en même temps … est obtenu par trempage dans des solutions très diluées d'acide chlorhydrique, d'acide sulfurique ou d'autres produits chimiques …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… additionnées de sable, de scories, de craie, de plâtre, de ciment, de talc, de soufre, de fibres d'amiante, de sciure ou de fibres de bois, de déchets de liège, de résines … les ouvrages relevant de cette position, il y a lieu de citer : 1)    Les dalles, plaques, carreaux, briques, etc. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… - - Saccharine et ses sels 2925.12 - - Glutéthimide (DCI) 2925.19 - - Autres               - Imines et leurs … des imides est : (R=NH), dans laquelle R est un radical acide bivalent. 1) Saccharine ou 1,1-dioxyde de 1,2-benz iso … incolore et déliquescente. Parmi ses composés on peut citer : a)   La diphénylguanidine* , b)   La di- o …

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