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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle … percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures ou de … substances, vernissés, émaillés, pourvus de moulures, de stries ou d'autres ornements venus de moulage. Sont, entre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position … de carbone. Les noirs de carbone proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien … carbone ou sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici  : a)    Le …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile reste comprise dans la présente position, même si elle a été … ou irradiée; mais émulsionnée ou additionnée d'autres substances en vue d'un usage thérapeutique, ou bien … classée au Chapitre 30 . La position comprend également la stéarine de poisson , partie solide des huiles de poissons …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz … appliqué à seule fin de faciliter la granulation du quartz est considéré comme une de ces ouvraisons), b) ne pas appartenir aux variétés que la qualité de leur structure cristallographique rend propres à être utilisées …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… de mica Les micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, … comprend : A)   Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur irrégulières, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… 1. Brochures non illustrées, contenant, à l'intention des garagistes, réparateurs, etc., à qui elles sont remises … de voitures automobiles de différentes marques mais distribuées par un même constructeur, ne renfermant aucune …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… que le glucose. Le profil des glycérides de cette huile est le suivant : 95 à 98 % de triglycérides et 2 à 5 % de … Le profil des principaux acides gras de ce produit consiste en acides gras polyinsaturés, tels que 40 à 45 % … être utilisée en tant qu’ingrédient dans les domaines de l’industrie alimentaire, de l’alimentation animale, de la …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés … et absorbant (parfois sur une feuille mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, … l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent doublé d'un support en papier plus épais. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… en fonction des utilisations auxquelles elles sont destinées. Elles servent à fabriquer la cellulose régénérée, les éthers et esters de cellulose ainsi que les produits en ces matières, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… généralement supérieure à 80 % en poids et présentent une structure spongieuse (éponge de fer). Ils sont utilisés dans … ou de boulettes, ne doivent pas être confondus avec ceux consistant en minerais concentrés qui relèvent du n° 26.01; … La présente position couvre également le fer très pur (c'est‑à‑dire dont le taux d'impuretés n'excède pas 0,06 %). …