… la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente … au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …
… ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n° 26.20 . Les déchets de … essentiellement de poudre de cuivre mélangée à des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont …
… ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La …
… traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les … de semence couvre seulement les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme …
… couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières … textiles et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent Chapitre) en même …
… d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On … a) L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de vanille ( n° 13.02 ). …
… ou sauvages . Les mulets et mules sont le produit hybride de l'âne et de la jument. Le bardot est le produit … pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme …
… végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 …
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