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2708 résultats pour "加拿大出生证明样本资料<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>敦化合法继承权公证书-海牙国际法学院文凭<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>江苏自考学位证发放时间aI"

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les … en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières … dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm, ainsi que les lames et les tubes aplatis (y compris les …

Legal note

… analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les … non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais … en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent … usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et … ne comprend pas :        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent … usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et … ne comprend pas :        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… du n° 96.19 . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres … a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 et …

Legal note

… du n° 96.19 . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres … a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 et …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques … après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières … Cette opération vise à donner à la poudre ou à la pâte ainsi préparée une forme aussi voisine que possible dela …

Legal note

… 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques … après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières … les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre … aux catégories C) ou D) peuvent être agglomérés à l'aide de liants, contenir des matières de charge, comporter … distribution et reconnaissables comme telles ( n° 85.38 ), ainsi que les isolateurs et pièces en matières isolantes …

Legal note

… du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre …        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent … gemmes ou de pierres synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du … présentés isolément, à condition que ces modifications n'aient pas été apportées délibérément. A) Composés de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent … usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et … gemmes ou de pierres synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) … à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les … mentionné en regard de la céréale.              Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04.   …

Legal note

… colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) … à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les … mentionné en regard de la céréale.              Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04.   …

Section VI

Explanatory notes

… d’une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux … éléments chimiques radioactifs et les isotopes radioactifs, ainsi que leurs composés chimiques inorganiques ou … en raison des dispositions de cette même Note, être classés ailleurs qu'au n ° 28.45 et ce, qu'ils soient organiques ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de … d’une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des … aussi les fils de papier et tissus de fils de papier, ainsi que les produits textiles mélangés assimilés aux …

Classification opinions

… Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations … et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04, soit qu'ils aient été : 1)    Transformés en saucisses, saucissons ou …

Legal note

… crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations … finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge …

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