… etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes … constituant des articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou …
… habituelles (rivetage, boulonnage, par exemple), mais encore par collage au moyen de résines synthétiques, par … ou pour les stations radio, et dans la fabrication d'étançons de mines, de cadres pour portes ou fenêtres, de …
… bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est … (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se présente …
… ou la cuisine. ‑ En bambou : 4419.11 - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires … cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou …
… ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou châssis‑carrosseries ) … de toutes leurs garnitures et accessoires divers tels que planches de bord, sièges et coussins, tapis de pied, … Restent également classées ici les carrosseries incomplètes, c'est‑à‑dire celles auxquelles il manque …
… Au nombre des parties de montures, on peut citer : les branches de lunettes et les armatures pour ces branches, les … les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans …
… non dénommés ni compris dans d'autres positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non vivants, impropres … conservés. L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2) Les nids de salanganes , … « nids d'hirondelles ». Ces nids sont constitués par une substance sécrétée par l'animal et qui se solidifie …
… à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a … de forme carrée ou rectangulaire obtenus par débitage des planches de liège brut du n ° 45.01 dont les faces et les … de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de liège très minces pour bouts de cigarettes. Les feuilles et bandes très …
… dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les … destinés à la connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas … par exemple), généralement en porcelaine, spécialement conçus pour laboratoires ( n° 69.09 ). c) Les tubes …
… du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les poêles et … constitués essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les … etc.). 7) Enfin, d'autres articles, tels que manches de couteaux et de couverts de table, encriers pour …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
