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Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre d'arachide ( …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… Les arachides grillées ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à coupe rapide               ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du Chapitre 39. Les liquides pour transmissions hydrauliques …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… La marcassite, lorsqu'elle présente les caractères d'une pierre gemme ( n ° 71.03 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… à glissière , telles que les agrafes, les curseurs, les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis …

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