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Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres … comportant un groupe hydroxyle et un atome d'hydrogène. Sont exclus de la position : a)    Le saccharose, qui relève …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants sont les suivants : 1)    Disulfure de carbone (sulfure de … disulfure de carbone est obtenu par l'action des vapeurs de soufre sur le carbone incandescent. Liquide incolore, … grès, métal ou verre, entourés de paille ou d'osier et très soigneusement bouchés.        C'est un solvant et un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… des machines à couper ou à trancher les matières plastiques souples ou le caoutchouc non durci ( n°  84.77 ). Elle ne … n°  84.79 ) et les autres machines similaires. Bien qu'ils soient conçus pour le traitement des matières visées dans le libellé de la position, en sont également exclus , d'une manière générale, les machines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… relèvent du n°  84.47 . Les machines à coudre les feuillets sont classées dans le n°  84.40 et les métiers de … papier, etc.), cependant que l'autre est lié au premier, sous le support, par le jeu d'une navette mobile. Les machines à coudre se composent souvent d'un mécanisme à une seule aiguille et une seule …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… n° 85.36 mais conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Sont notamment repris ici : A)    Les coupe‑circuit à … (leviers, servomoteurs, par exemple). Ces interrupteurs sont souvent montés dans une enveloppe métallique ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une autorité déterminée (et généralement … timbres fiscaux et analogues, à la condition qu 'ils soient à la fois neufs (c'est‑à‑dire non oblitérés) et d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… de terrassement, d'excavation ou de compactage du sol nommément désignés et ayant en commun la particularité … autopropulsés ou aux appareils à fonctions multiples, sont applicables mutatis mutandis aux appareils … pour dégager le sol de décombres et pour le niveler sommairement; certains d'entre eux sont principalement …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS … alliées; fontes spiegel A.‑ FONTES BRUTES Les fontes brutes sont définies à la Note 1 a) du présent Chapitre. Toutefois … produit de base de l'industrie sidérurgique. Elles s'obtiennent principalement par réduction et fusion du …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… des lisières véritables, plates ou tubulaires. Ces articles sont obtenus sur des métiers à chaîne et à trame spéciaux, … de la même manière. Les rubans sont surtout fabriqués en soie, en laine, en coton ou en fibres synthétiques ou …