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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être autonomes, le circuit … étant alors alimenté par une bouteille d'oxygène ou d'air comprimé portative; dans d'autres cas, ils peuvent être … par un tuyau relié à une source d'air comprimé extérieure : compresseur, réservoirs, etc. ou même simplement à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… proportionnel et éventuellement une mise en forme, en même temps que ses qualités structurelles se trouvent améliorées. … barres crénelées, etc.). Toutefois, la présente position ne comprend pas les machines-outils pour métaux- telles que les … qui assurent les opérations citées en A) et B), se composent de deux, trois ou quatre cylindres (laminoirs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… OU LE CRIBLAGE DES GRAINS OU DES LEGUMES SECS Ce groupe comprend les divers appareils et machines destinés, tant … et criblages successifs, qui assurent l’élimination des impuretés, des graines parasites ou étrangères, des grains … cette catégorie, on peut citer : 1)    Les tarares , qui se composent d’un bâti supportant une trémie d’alimentation, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… doivent être jugées par référence au fait que l'importance de la fonction assurée par les appareils … répondant aux critères ci‑dessus. Ne sont donc pas compris ici les appareils pour usage domestique qui, au moyen par exemple d'une courroie de transmission ou d'un arbre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… ou à poires , fonctionnant à la manivelle ou au moteur, composés simplement d’une trémie disposée au‑dessus d’un … hydrauliques, assurant le pressurage des pulpes râpées, y compris les pressoirs à pommes montés avec un broyeur sur … et pépins (fabrication des vins de goutte); les fouloirs‑pompes, qui sont des fouloirs comportant un dispositif de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… pour disques) et cornets 4819.50 ‑ Autres emballages, y compris les pochettes pour disques 4819.60 ‑ Cartonnages de … sacs, pochettes, cornets et autres emballages. Ce groupe comprend les récipients et contenants de toutes dimensions … cartonnages présentés à plat et dont le montage résulte du simple dépliage des différentes parties solidaires les unes …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, … que les tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou de feuilles de caoutchouc, … blagues à tabac, les lettres, chiffres et similaires pour tampons. 8)    Les bouchons et rondelles pour fermer les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… but de rendre les panneaux plus résistants en assurant des compensations de dilatation qui s'opposent à leur … pli ; le contre‑plaqué est formé généralement d'un nombre impair de plis et le pli médian est dénommé âme . 2)    Les … en une autre matière que le bois (en matière plastique, par exemple), pourvu que ce soit la feuille de placage qui …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… en pâte à papier 4823.90 ‑ Autres La présente position comprend : A)   Les papiers et cartons, l’ouate de cellulose … ont des formes autres que carrée ou rectangulaire, par exemple circulaire dans le cas des papiers ou cartons … Les diagrammes, autres qu’en forme carrée ou rectangulaire, imprimés pour appareils enregistreurs. 3)    Les papiers et …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… percutanée 2404.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : Les produits contenant du tabac, du tabac … sous différentes formes (en lanières ou granules par exemple), destinés à être utilisés dans les systèmes de … d’autres moyens. Les solutions contenant de la nicotine, y compris des additifs à base de concentré de nicotine, …

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